Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE CALIFORNIA CARAFE
VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY

Numéro de dépôt :
1202871
Date de dépôt :
29/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2002
THE CALIFORNIA CARAFE de VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY

Présentation de la marque THE CALIFORNIA CARAFE

Déposée le 29 avril 1982 par VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE CALIFORNIA CARAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY,, domicilié(e) 800 South Alta Street GONZALES, Etat de Californie 93926 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2004397) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2004397) - France.

La marque THE CALIFORNIA CARAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE CALIFORNIA CARAFE est expirée depuis le 29 avril 2002.

VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA EMERALD , PAUL MASSON


VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY - 800 South Alta Street GONZALES, Etat de Californie 93926 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2004397) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2004397) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1992 n°2004397 - Publication au BOPI 1992-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173260 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60658 - Publication au BOPI 1992-02-25

Inscription - Transmission de propriété n°35523 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.